Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous portons à la connaissance des utilisateurs du site les informations suivantes.
Éditeur du site
Le site est édité par AGCI SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 000 €, immatriculée au RCS Aix-en-Provence 434 305 405.
- Siège social : 355 rue Albert Einstein, Le Myaris - Bat H, 13290 Aix-en-Provence
- N° de TVA intracommunautaire : FR05434305405
- Téléphone : 04 42 54 86 45
- E-mail :
Directeur de la publication : Cedric Matina, Président d’AGCI SAS.
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com). Les pages sont servies depuis les centres de données européens de Vercel.
Les données du site (réalisations, articles, messages) sont stockées en Union européenne :
- base de données : Neon Inc., région Francfort (Allemagne) (neon.tech) ;
- images : Cloudflare R2, juridiction Union européenne (cloudflare.com).
Propriété intellectuelle
AGCI est titulaire des droits de propriété intellectuelle, ou détient les droits d’usage, sur l’ensemble des éléments du site : structure, textes, images, graphismes, logos, icônes. Les réalisations présentées restent la propriété de leurs clients respectifs et sont reproduites avec leur accord.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable d’AGCI. Elle constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Le site contient des liens vers d’autres sites. AGCI ne peut pas en vérifier le contenu et décline toute responsabilité à leur sujet.
Responsabilité
AGCI s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Le site est accessible en principe 24 h/24 et 7 j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. AGCI n’est tenue qu’à une obligation de moyens.
Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, et l’usage des cookies dans la politique de cookies. Pour exercer vos droits, écrivez à .
Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux d’Aix-en-Provence sont seuls compétents.